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Violences sexuelles et basées sur le genre : un glossaire de A à Z

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Introduction

La violence sexuelle et basée sur le genre est répandue dans le monde entier. C’est une arme utilisée dans toutes les guerres et en période de troubles et de conflits. Elle est perpétrée dans tous les pays du monde en temps de paix, souvent à huis clos. Cependant, pendant longtemps, elle est restée méconnue et était considérée comme un problème marginal. Sans l’attention dont elle a si désespérément besoin, il a été difficile d’y mettre un terme. Les crimes et les violations à caractère sexuel et basés sur le genre sont toujours insuffisamment documentés et font rarement l’objet d’enquêtes et de poursuites. La grande majorité des auteurs restent impunis et les victimes n’obtiennent pas réparation.

La violence sexuelle et basée sur le genre est complexe en ce qu'elle est directement liée aux dynamiques de pouvoir social et politique, à l'inégalité des sexes, au patriarcat et aux préjugés enracinés, idées fausses, mythes et stéréotypes qui continuent d'exister et de proliférer du Nord au Sud. En conséquence, la violence sexuelle et basée sur le genre est souvent considérée « simplement comme un problème de femmes » et comme un crime « de moindre gravité » ou un crime difficile « à identifier et à poursuivre ».

Ainsi, les crimes et les violations à caractère sexuel et basés sur le genre restent largement impunis. En outre, malgré l’existence de cadres juridiques internationaux et régionaux, ceux-ci ne sont pas mis en œuvre au niveau national ou le sont de manière insuffisante. Il demeure parmi les praticiens un manque de connaissance, de compréhension et d’utilisation de définitions juridiques clés ou des normes et pratiques pourtant essentielles. Cela a contribué à augmenter considérablement les obstacles à la responsabilisation et à la justice et à l’utilisation de pratiques préjudiciables et contraires à l’éthique envers les victimes et les témoins.

Peu à peu, la tendance s’inverse. Il semble qu’enfin, le sort des victimes et des survivant.e.s de violences sexuelles et basées sur le genre bénéficie d’une plus grande reconnaissance et que des mesures soient prises pour y remédier, notamment par les États et les organisations et institutions internationales. C’est le résultat, en grande partie, du travail acharné des défenseur.e.s des droits humains, des féministes, des mouvements de victimes, des promoteurs/trices des droits des femmes, des praticiens et des universitaires. Aujourd’hui, la prévention et la poursuite des violences sexuelles et basées sur le genre et la réparation des victimes font partie intégrante du discours mondial sur la lutte contre l’impunité.

Les organisations de la société civile du monde entier, aux niveaux local, national et international, ont élaboré des réponses pour lutter contre les crimes et les violations à caractère sexuel et basés sur le genre. D’autres acteurs, notamment les médias, les universités ou les prestataires de services, impliquent également de plus en plus les victimes et les témoins de ces crimes. La multiplicité et la diversité des acteurs travaillant sur ces questions exigent une compréhension précise et l’utilisation d’une terminologie appropriée sur les violences sexuelles et basées sur le genre. Il est impératif que les mots, concepts et termes, c’est-à-dire le langage que nous utilisons pour parler de cette question souvent complexe, soient représentatifs des expériences des victimes et des survivant.e.s et qu’ils se basent sur les normes internationales pour lesquelles nous nous sommes tous si durement battu.

Sur la base de son engagement auprès des multiples acteurs impliqués dans le mouvement pour l’élimination des violences sexuelles et basées sur le genre, la Fédération internationale pour les droits humains (FIDH) a décidé 8–9 d’élaborer ce glossaire afin d’identifier et de clarifier les définitions clés que les praticiens devraient, a minima, bien connaître lorsqu’ils travaillent sur des questions liées aux crimes ou violations à caractère sexuel et basés sur le genre, ou lorsqu’ils s’adressent aux victimes et aux témoins de ces crimes. Ce glossaire n’est pas, par nature, une analyse exhaustive des termes et ne couvre pas tous les termes et standards se rapportant à ce sujet. Toutefois, nous espérons qu’il pourra constituer un point de départ afin d’expliquer les termes, droits, normes et autres concepts essentiels qui sont souvent inconnus, mal compris ou mal utilisés. Il s’agit d’un glossaire qui se fonde sur les normes internationales existantes, de sorte qu’il puisse être utilisé dans le monde entier, même si certains États peuvent appliquer des définitions ou suivre des approches différentes. Celles et ceux qui souhaitent approfondir chacune des questions soulevées ici trouveront un nombre important de références bibliographiques complémentaires.

Bien que le lecteur puisse être familier avec un grand nombre de termes inclus, le glossaire a pour objectif de corriger des idées fausses courantes et de mettre en exergue la jurisprudence ou d’autres développements significatifs intervenus dans différentes parties du monde.

Plus largement, le glossaire constitue une contribution au développement d’un langage commun sur la violence et les crimes sexuels et basés sur le genre et à la mise en place par la société civile, les gouvernements, les institutions judiciaires et les autres parties prenantes d’une plate-forme cohérente pour lutter contre ces violations et ces crimes.
En rassemblant les informations existantes sur les termes essentiels, ainsi qu’en fournissant un bref contexte et une explication pour chacun d’eux, ce glossaire, qui se veut pratique et simplifié, cherche à faciliter le travail quotidien des personnes travaillant sur les violences sexuelles et basées sur le genre, dans tous les contextes. Il doit être utilisé conjointement avec d’autres documents pertinents élaborés au fil des ans et mis en évidence tout au long de ce glossaire. Le glossaire, initialement rédigé en anglais, sera également traduit dans plusieurs autres langues, dont l’espagnol, le persan et l’arabe.

L’engagement contre les violences sexuelles et basées sur le genre est une pierre angulaire de la FIDH et de son mouvement qui regroupe plus de 190 organisations membres, dans plus de 110 pays à travers le monde.
Ce glossaire constitue une des nombreuses initiatives de l’organisation et s’inscrit dans la continuation du travail mené par la FIDH sur cette question.

Ce glossaire a été rédigé par le Dr Dorine Llanta, chargée de programme à la FIDH, sous la supervision de Jürgen Schurr, responsable a.i. du Bureau Justice internationale de la FIDH, et Amal Nassar, représentante permanente de la FIDH auprès de la Cour pénale internationale.

L’élaboration et la réalisation du glossaire ont été menées sous les conseils de Guissou Jahangiri, vice-présidente de la FIDH et directrice exécutive de la Fondation OPEN ASIA|Armanshahr, et ont bénéficié d’importantes contributions de la part de Patricia Huyghebaert, directrice adjointe des opérations de la FIDH, et de Justine Duby, chargée des droits des femmes à la FIDH. Julia TétraultProvencher, juriste-stagiaire de la FIDH, et Melissa Eichhorn, stagiaire au Bureau Justice internationale, ont contribué aux recherches.