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Le sort des enfants en temps de conflit armé - Rapport du Secrétaire général (A/70/836–S/2016/360)

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I. Introduction

1. Le présent rapport, qui couvre la période allant de janvier à décembre 2015, est soumis en application de la résolution 2225 (2015) du Conseil de sécurité. Il renseigne sur l’impact des conflits armés sur les enfants à l’échelon mondial et donne des informations sur les violations graves commises contre des enfants en 2015. Les principales activités et initiatives menées en exécution des résolutions du Conseil de sécurité sur la question et les conclusions du Groupe de travail sur le sort des enfants en temps de conflit armé y sont également présentées. Conformément aux résolutions pertinentes du Conseil, on trouve dans les annexes au présent rapport la liste des parties qui recrutent et utilisent des enfants, commettent des agressions sexuelles sur la personne d’enfants, des meurtres ou des atteintes à leur intégrité physique, attaquent les écoles et les hôpitaux, ainsi que le personnel protégé, ou menacent de le faire, en violation du droit international.

2. L’Organisation des Nations Unies a vérifié l’exactitude de toutes les informations consignées dans le présent rapport et ses annexes. Elle a signalé les cas où des facteurs comme l’insécurité ou les restrictions d’accès l’ont empêchée de recueillir ou de vérifier des informations en toute indépendance. Le présent rapport et ses annexes sont le fruit de vastes consultations menées au sein du système des Nations Unies, au Siège et sur le terrain, et avec les États Membres concernés.

3. Conformément à la résolution 1612 (2005) du Conseil de sécurité et pour identifier les situations relevant de son mandat, ma Représentante spéciale pour le sort des enfants en temps de conflit armé a adopté une approche pragmatique de la question, en insistant sur les principes humanitaires qui visent à garantir une protection large et efficace des enfants. La mention dans le présent rapport de telle ou telle situation ne vaut pas qualification juridique de ladite situation et la mention de telle ou telle partie non étatique ne préjuge pas de son statut juridique.

II. Impact des conflits armés sur les enfants

A. Tendances et faits nouveaux

4. La protection des enfants touchés par les conflits armés est demeurée très problématique tout au long de l’année 2015. Les enfants font lourdement les frais de notre échec collectif à prévenir et régler les conflits, et les violations graves dont ils sont victimes ont gagné en intensité dans un certain nombre de situations de conflit armé, comme il est mis en évidence dans le présent rapport. Ces violations sont directement liées au peu d’importance accordée au respect des droits de l’homme et du droit international humanitaire par les parties au conflit.

5. Les conflits prolongés ont eu un impact important sur les enfants. En République arabe syrienne, le conflit qui dure depuis cinq ans a déjà fait plus de 250 000 morts, dont des milliers d’enfants. En Afghanistan, l’année 2015 a connu le plus grand nombre de victimes jamais enregistré parmi les enfants depuis que l’ONU a commencé à comptabiliser systématiquement les pertes civiles en 2009. En Somalie, la situation est restée périlleuse, avec une augmentation de 50 % du nombre recensé de violations commises à l’encontre d’enfants par rapport à 2014, soit plusieurs centaines de cas d’enfants recrutés, utilisés, tués ou mutilés. Au Soudan du Sud, il est éminemment préoccupant que des enfants aient subi l’ensemble des six violations graves, notamment lors d’offensives militaires brutales contre les forces d’opposition.

6. Au Yémen, le conflit a connu un embrasement particulièrement inquiétant. L’ONU a établi que le nombre d’enfants recrutés en 2015 avait quintuplé par rapport à l’année précédente. À cela s’ajoute une multiplication par six du nombre d’enfants tués ou mutilés au cours de la même période. Ces tendances alarmantes se sont poursuivies au début de 2016.

7. Les attaques contre des écoles et des hôpitaux ont été très fréquentes en 2015, notamment du fait de l’utilisation croissante de frappes aériennes et d’armes explosives dans des zones peuplées. Les groupes armés ont particulièrement cherché à restreindre l’accès des filles à l’éducation, et quant aux forces gouvernementales elles ont également attaqué des écoles et des hôpitaux. Les États Membres devraient envisager, selon qu’il convient, de modifier leurs politiques, procédures militaires et appareils législatifs afin de protéger de telles installations.