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Maintenir la paix et la stabilité dans la région de Sikasso au Mali: Stratégies pour endiguer les conflits fonciers

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Résumé

L'accès à la terre est au cœur des conflits intercommunautaires au Mali. Associées à d'autres facteurs régionaux, géopolitiques, identitaires, économiques et politiques, ces tensions ont été exploitées par des groupes armés exhortant à la violence, provoquant de fait la propagation des conflits au nord et au centre du Mali.

Afin de mieux comprendre cette dynamique, cette étude explore les conflits fonciers dans la région de Sikasso dans le sud du Mali. Elle s'intéresse sciemment à une région où aucune violence de grande ampleur n'a été observée, cherchant à identifier des moyens de gérer les conflits fonciers avant qu'ils n'apparaissent et de prévenir leur escalade, mettant ainsi un frein à l'instabilité et la violence constatées ailleurs au Mali. Outre le potentiel de déstabilisation des conflits fonciers, cette étude examine la pertinence et l'efficacité des différents mécanismes existants et intervenants impliqués dans la résolution de ces conflits.

Dans l'ensemble, les conflits fonciers à Sikasso peuvent être regroupés en deux types distincts :

  • Les conflits liés à propriété foncière : principalement dus à la dissonance entre des normes traditionnelles affaiblies, des normes formelles incomplètes et des pratiques politiques corrompues, ainsi qu'à l'intensification de la spéculation foncière.

  • Les conflits liés à l'usage des terres : générés par de fortes dynamiques socio-économiques et identitaires, ces conflits sont généralement causés par l'absence de règles d'usage partagées ou leur non-observation.

Des avancées juridiques ont eu lieu récemment dans le domaine de l'usage des terres et de la propriété, telles la reconnaissance des droits traditionnels et la création de mécanismes hybrides juridico-traditionnels. Cependant, les lois foncières restent inappliquées à cause d'un manque de communication entre les différentes agences de l'État et d'une méconnaissance de la loi par les populations concernées et certains de leurs représentants. Par conséquent, les autorités traditionnelles continuent de jouer un rôle essentiel de prévention pour que les conflits fonciers ne dégénèrent pas en violences. Toutefois, lorsqu'il s'agit de la résolution à long terme de ces conflits, les préceptes traditionnels peuvent desservir certains intérêts, notamment ceux des femmes, des jeunes et des populations migrantes, qui sont structurellement exclus de la propriété foncière de différentes façons.

À ce titre, les efforts pour améliorer la gouvernance foncière doivent à la fois prendre en considération les avancées juridiques et les systèmes traditionnels où ces derniers fonctionnent efficacement, tout en surveillant de près les insuffisances des deux systèmes.

Afin de s'attaquer aux risques immédiats concernant les conflits fonciers et de construire des systèmes durables de gestion des terres à même d'atténuer le potentiel de conflit, le gouvernement malien et ses partenaires internationaux devraient prendre les mesures suivantes :

  1. Identifier et surveiller les signes précurseurs de conflit, en menant régulièrement des analyses des conflits locaux afin de privilégier les zones les plus menacées. De même, les interventions qui résultent de ces analyses doivent être sensibles aux conflits.

  2. Former des groupes intermédiaires, dont les jeunes, à la gouvernance foncière inclusive. Une telle mesure aura un double objectif : soutenir les communautés dans la gestion des conflits fonciers tout en s'attaquant aux inégalités enracinées dans les mécanismes de règlement des litiges. Cela contribuerait à améliorer la transparence et le contrôle citoyen dans le domaine de la gouvernance foncière.

  3. Instaurer un système coordonné de formation des administrations locales à la gestion des terres tout en assurant l'application adéquate de la loi à tous les niveaux du gouvernement. Cela exigerait d'aider le gouvernement national et local (y compris les chefs de village) à approfondir leurs connaissances et leur compréhension du cadre juridique régissant la gestion des terres. Cet appui inclurait un renforcement du contrôle du gouvernement local par sa hiérarchie et ses branches législatives.

  4. Améliorer l'impact et la durabilité des interventions d'atténuation des conflits soutenues par les bailleurs, en assurant une liaison étroite à tous les niveaux de gouvernance (municipal, cercle, régional, national) et en développant des stratégies de communication pour diffuser les connaissances et encourager la réplique des interventions réussies.