Chad

Rapport du Groupe de travail sur l'Examen périodique universel : Tchad (A/HRC/12/5)

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Conseil des droits de l'homme
Douzième session
Point 6 de l'ordre du jour

EXAMEN PéRIODIQUE UNIVERSEL

Introduction

1. Le Groupe de travail sur l'Examen périodique universel, créé conformément à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme en date du 18 juin 2007, a tenu sa cinquième session du 4 au 15 mai 2009. L'examen concernant le Tchad a eu lieu à la 4e séance, le 5 mai 2009. La délégation tchadienne était dirigée par S. E. Abderaman Djasnabaille, Ministre chargé des droits de l'homme et de la promotion des libertés. =C0 sa 8e séance, le 8 mai 2009, le Groupe de travail a adopté le présent rapport concernant le Tchad.

2. Le 8 septembre 2008, afin de faciliter l'examen concernant le Tchad, le Conseil des droits de l'homme a constitué le groupe de rapporteurs (troïka) suivant: France, Slovénie et Zambie.

3. Conformément au paragraphe 15 de l'annexe à la résolution 5/1, les documents ci-après ont été établis en vue de l'examen concernant le Tchad: a) Un exposé écrit présenté conformément au paragraphe 15

a) (A/HRC/WG.6/5/TCD/1);

b) Une compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l'homme conformément au paragraphe 15 b) (A/HRC/WG.6/5/TCD/2); c) Un résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l'homme conformément au paragraphe 15

c) (A/HRC/WG.6/5/TCD/3).

4. Une liste de questions préparées à l'avance par l'Allemagne, l'Argentine, le Danemark, la Hongrie, la Lettonie, les Pays-Bas, la République tchèque, la Suède et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord a été transmise au Tchad par l'intermédiaire de la troïka. Ces questions peuvent être consultées sur l'Extranet de l'EPU.